CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DERBIGUM

Les sites internet www.derbigum.be et www.derbigum.com sont une initiative de:

Imperbel SA ( dénommée “DERBIGUM” ou « Nous » ci-après)

Bergensesteenweg 32

B-1651 Beersel

Belgique

Numéro d’entreprise (TVA-BE) 0400.456.085

 

Si vous avez des questions ou des remarques à faire, vous pouvez nous contacter via :

E-mail: infobe@derbigum.be

Téléphone : (+32) 2 334 87 00

Nous mettons tout en œuvre pour réagir rapidement à toute remarque ou commentaire que nous reçevons.  Veuillez indiquer votre numéro de commande et toute autre information pertinente que vous auriez sous la main, de sorte que nous puissions vous fournir une réponse rapide et adéquate.

1/ INTRODUCTION

L’utilisation de notre site implique certains droits et obligations tels que décrits dans nos Conditions Générales d’Utilisation (dénommées « Conditions Générales » ci-après).  Lorsque nous faisons référence à nos Conditions Générales, cela implique aussi une référence à notre Privacy Statement, notre Cookie Statement, notre Disclaimer ainsi que tous les autres droits et obligations énoncés clairement sur notre site Internet.

Ces Conditions Générales sont applicables à la fois à DERBIGUM et à vous en tant qu’Utilisateur. Vous êtes un « Utilisateur » (dénommé aussi « vous » ci-après) dès que vous visitez notre site Internet et dès que vous l’utilisez pour récupérer des informations, indépendamment de toute inscription.  La simple utilisation du site internet de DERBIGUM indique que vous acceptez expressément le contenu et le caractère contraignant de nos Conditions Générales d’Utilisation, quelle que soit la nature de votre utilisation.

Les présentes Conditions de Vente sont en principe toujours et exclusivement applicables, mais des dérogations spécifiques sont possibles. De telles dérogations ne sont valables que pour autant qu’elles soient le résultat d’un commun accord et qu’elles soient expressément prévues par écrit. Si tel est le cas, la dérogation ne sera alors valable qu’en remplacement ou en complément des clauses auxquelles elle se rapporte. Les autres dispositions des présentes Conditions Générales demeurent, quoi qu’il en soit, pleinement applicables.

Si vous utilisez notre site Internet au nom d’une société ou d’une autre entité juridique, vous êtes également lié individuellement par les présentes Conditions Générales en tant qu’Utilisateur, indépendamment de l’existence d’un accord distinct entre DERBIGUM et la société ou personne morale en question.

2 DROIT D’UTILISATION, D’ENREGISTREMENT ET RESTRICTIONS

2.1  DROIT D’UTILISATION

Chaque Utilisateur se voit octroyer un droit limité d’accès, d’utilisation et d’affichage au site internet de DERBIGUM et à son contenu (plus simplement : le Droit d’Utilisation). La portée du Droit d’Utilisation peut varier selon l’éventuelle inscription de l’Utilisateur et selon le statut de l’Utilisateur.

L’Utilisateur a l’autorisation de télécharger des données sur le site, et ce uniquement pour un usage personnel et non commercial. L’Utilisateur n’est en aucun cas autorisé à modifier, reproduire, communiquer au public, exécuter, distribuer ou utiliser à des fins publiques ou commerciales les données sur le site sans l’accord écrit et préalable de DERBIGUM.

A tout moment, l’Utilisateur peut mettre fin à son droit d’utilisation et ce en cessant simplement son utilisation. Cette résiliation ne supprimera pas automatiquement le profil d’Utilisateur. Si l’Utilisateur souhaite supprimer son profil d’Utilisateur, il peut exercer son droit par le biais d’une demande écrite et datée à DERBIGUM, par courrier ou par e-mail à privacy@derbigum.com. DERBIGUM s’engage à donner suite à cette demande dans les quinze (15) jours ouvrables.

2.2 L’INSCRIPTION

L’accès à certaines fonctionnalités et informations spécifiques sur notre site Internet est réservé aux Utilisateurs enregistrés. L’Utilisateur doit être âgé d’au moins dix-huit (18) ans au moment de l’utilisation. DERBIGUM est complètement libre de déterminer les conditions d’enregistrement à son entière discrétion et de les modifier à tout moment.

L’Utilisateur s’engage par ailleurs à fournir à cette occasion des informations rigoureusement exactes, à jour, complètes et non-entachées d’un caractère trompeur, et à mettre immédiatement à jour les données ainsi enregistrées en cas de modification de celles-ci afin qu’elles correspondent toujours aux critères décrits ci-dessus. Selon la qualité de l’Utilisateur, certaines informations peuvent être absolument nécessaires à mentionner.  Cette obligation vaut aussi bien pour la création du compte d’Utilisateur que pour l’avenir. Il est de la responsabilité de l’Utilisateur de corriger ou de supprimer les informations obsolètes.

Chaque compte d’Utilisateur est strictement personnel, individuel et confidentiel. Un compte d’Utilisateur ne peut être transmis à des tiers sans l’autorisation expresse de DERBIGUM. L’Utilisateur est exclusivement responsable pour tous faits générés par son compte Utilisateur. L’Utilisateur doit également veiller à garantir la confidentialité de son compte Utilisateur ainsi que ses données d’accès. Toute (potentielle) violation du caractère confidentiel doit être signalée à DERBIGUM afin que des mesures appropriées puissent être prises.

DERBIGUM ne surveille pas activement les profils d’Utilisateurs créés, mais se réserve le droit de prendre les mesures appropriées si cela est nécessaire. Voir l’article 5 pour plus d’informations sur les actions envisageables.

2.3 RESTRICTIONS DU DROIT D’UTILISATION

Les conditions d’accès sont limitées en ce sens que l’Utilisation ne doit pas être contraire à nos termes et Conditions Générales, à la loi applicable, aux droits des tiers et aux principes généralement acceptés sur Internet.

Les actions suivantes sont absolument interdites :

– L’Utilisateur ne peut utiliser de logiciels de collecte et d’acquisition des données. Cela comprend, de façon non-exhaustive, les spiders, crawlers, robots et logiciels similaires.

– Il est interdit d’utiliser le site Internet et ses informations pour envoyer des spam, des chaînes de lettres, des courriers indésirables et/ou des variantes similaires.

– Il est interdit de traquer les autres Utilisateurs et/ou de chercher à diffuser vos convictions politiques ou religieuses.

– Il est interdit d’accéder sans autorisation préalable aux profils d’Utilisateur d’autres Utilisateurs.

– Il est interdit d’utiliser lors de l’inscription une identité étrangère et/ou des données étrangères.

2.4 REMEDES

DERBIGUM se réserve le droit de prendre toutes les mesures raisonnables et appropriées, si l’Utilisateur agit en violation des Conditions d’Utilisation ou toutes autres obligations connues, la législation applicable, les droits d’une tierce partie, ou encore le code de conduite d’Internet généralement accepté. DERBIGUM conserve une large marge de manœuvre quant au choix des mesures et pour décider de la portée de ces mesures correctives et répressives. Aucune distinction ne sera faite entre les Utilisateurs ordinaires et les Utilisateurs inscrits.

DERBIGUM inclut la possibilité d’une suspension temporaire et/ou permanente de l’accès au site Internet et à ses fonctionnalités ainsi que l’éventuelle suppression du compte d’Utilisateur. En outre, DERBIGUM se réserve la possibilité de limiter totalement ou partiellement, temporairement ou définitivement, l’accès au site et à ses fonctionnalités. La suppression d’un compte d’Utilisateur peut impliquer le (futur) retrait de tout le contenu ajouté. Ces mesures peuvent être prises sans avertissement et/ou préavis, si la situation l’exige. L’Utilisateur n’a en aucun cas le droit de demander un remboursement ou une compensation pour les mesures prises.

Si l’Utilisateur estime que les mesures envisagées par DERBIGUM sont prises à tort, DERBIGUM tiendra compte de ces arguments dans son évaluation sans qu’il soit nécessaire d’annuler les mesures initiales.

3 NOS OBLIGATIONS

3.1  UN BON FONCTIONNEMENT, DE LA SECURITE ET DE L’ACCESSIBILITE

 

Soyez rassurés, nous mettons à votre disposition un site internet simple à utiliser, et sécurisé pour tous les Utilisateurs. Nous prenons toutes les mesures raisonnables et nécessaires pour assurer le bon fonctionnement, la sécurité et l’accessibilité de notre site internet. Nous ne pouvons cependant offrir de garanties absolues à cet égard; les dites mesures s’analysent comme des obligations de moyen.

Toute Utilisation du site se fait toujours à vos propres risques. Cela signifie que nous ne pouvons être tenus responsables des dommages résultant de dysfonctionnements, d’interruptions, d’erreurs ou d’autres éléments nuisibles sur le site, indépendamment de l’existence d’un cas de force majeure ou d’une cause étrangère. Notre site internet et les services rattachés sont proposés sur base de “as is et “as available”, donc sans aucune garantie implicite ou explicite.

Nous avons à tout moment le droit de restreindre et/ou d’interrompre partiellement ou totalement l’accès à notre site internet, même sans avertissement préalable. Nous ne faisons en principe cela que si les circonstances le justifient, sans que ceci ne constitue une condition absolue.

3.2 QU’EN EST IL DU CONTENU DU SITE INTERNET ?

Le contenu de notre site internet est déterminé par DERBIGUM et lui seul. Nous apportons le plus grand soin  pour diffuser sur le site internet des informations complètes, exactes et actuelles. Nous ne pouvons pour autant garantir la qualité des informations diffusées sur notre site internet. Il est ainsi possible que ces informations ne soient pas exhaustives, ou ne soient pas suffisamment précises et/ou utiles. Nous ne sommes pas responsables des dommages (directs et indirects) subis par l’Utilisateur en raison des informations diffusées sur notre site internet. DERBIGUM devra prendre toutes les mesures nécessaires et raisonnables, ceci créant une obligation de moyen dans son chef.

DERBIGUM n’est pas obligé de vérifier le contenu avant le placement de celui-ci ni de faire une vérification étendue a posteriori.

Supposons qu’une partie du contenu accessible sur notre site internet constitue une violation des lois applicables et/ou une violation des droits de tiers, ou bien ne soit tout simplement pas acceptable, nous vous demandons de bien vouloir nous en aviser le plus tôt possible, pour que nous puissions prendre les mesures appropriées. Ainsi, nous pourrons procéder à un retrait partiel ou total des informations concernées.

Notre site internet contient du contenu qui peut être téléchargé. Tout téléchargement de contenu sur le site s’effectue toujours aux propres risques de l’Utilisateur.  Nous ne sommes responsables d’aucun dommage résultant des téléchargements et de l’utilisation de ces données.

3.3 QU’EN EST IL DE LA RESPONSABILITE ?

DERBIGUM présente son site internet « AS IS » et « AS AVAILABLE » : c’est-à-dire sans aucune garantie expresse ou implicite quant au bon fonctionnement, l’accessibilité et la sécurité. DERBIGUM est seulement responsable de toute violation contractuelle et/ou non-contractuelle grave ou mineure mais répétée et causée dans l’exécution de ses obligations en vertu du contrat. Cette responsabilité est limitée aux dommages directs résultant de ces manquements, et ne peut jamais excéder le maximum absolu de 5 €.

DERBIGUM ne pourra en aucune circonstance être tenue responsable des pertes ou dommages indirects subis par un Utilisateur ou par des tiers, ce qui inclut notamment : des pertes de bénéfices, pertes financières ou commerciales, augmentation des frais généraux, l’augmentation des coûts de personnel, les dommages-intérêts pour la perte de clients et/ou un préjudice émotionnel potentiel et l’atteinte à la réputation. Cette liste n’a qu’une valeur indicative et n’est pas limitative.

DERBIGUM n’est pas responsable de tout type de perte et/ou de dommage dans le chef de l’Utilisateur ou de tiers conformément aux Conditions Générales, au Privacy Statement et au Cookie Statement. DERBIGUM décline également toute responsabilité découlant du comportement de ses Utilisateurs et d’autres personnes sur le site Internet et/ou en dehors de celui-ci.

DERBIGUM n’exclut pas sa responsabilité en cas de fraude ou de faute intentionnelle à condition que cela soit imputable à DERBIGUM. La responsabilité pour des dommages corporels et en cas de décès est exclue, dans la mesure légalement possible.

En cas d’inexécution de tout ou partie de ses obligations à la suite de circonstances imprévisibles et incontrôlables, il y aura force majeure. Dans ce cas, DERBIGUM n’est pas tenu de remplir ses obligations envers l’autre partie. DERBIGUM a le droit de suspendre ses obligations pendant la durée de la force majeure.

L’Utilisateur est personnellement responsable de toute violation contractuelle ou non-contractuelle lui étant imputable qui compromet la responsabilité de DERBIGUM et/ou cause dommages, pertes ou frais (y compris les frais juridiques) à l’égard de DERBIGUM. L’Utilisateur doit prendre toutes les mesures nécessaires pour indemniser DERBIGUM par rapport à ces  effets indésirables.

4 LIENS VERS D’AUTRES SITES INTERNET

 

Notre site internet peut contenir des liens, hyperliens ou framed link ou pointer de toute autre manière vers d’autres sites ou d’autres formes de portails électroniques. L’insertion d’un tel lien n’implique en aucun cas l’existence d’une quelconque relation entre DERBIGUM et le titulaire du site internet auquel il est renvoyé, ni n’implique notre approbation (implicite) du contenu qui s’y trouve.

Nous n’exerçons aucun contrôle sur ces sites tiers. Les liens en direction de ces sites ne sauraient donc engager notre responsabilité quant au fonctionnement adéquat et sécurisé du lien et de la destination finale. Dès que vous cliquez sur le lien, vous quittez notre site et ne pouvez donc plus nous tenir responsables si un quelconque dommage devait survenir. Les garanties offertes par les sites tiers ne sont pas les mêmes que les nôtres. Nous vous recommandons dès lors de lire attentivement les Conditions d’Utilisation ainsi que le Privacy Statement de ces autres sites.

5  PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

Toute créativité mérite protection, donc notre site internet et son contenu aussi. Cette protection se trouve assurée par les droits de propriété intellectuelle et est destinée à toutes les Parties concernées, à savoir DERBIGUM et les parties tierces. Le contenu comprend de manière très large toutes les photos, vidéos, fragments audio, textes, idées, notes, dessins, articles, etc. figurant sur le site.  Tout ce contenu est protégé par le droit d’auteur, le droit des logiciels, le droit des bases de données, le droit des dessins et modèles, ainsi que par tous les autres droits de propriété (intellectuelle) applicables. Le caractère technique de notre site internet se trouve lui aussi protégé par le droit d’auteur, le droit des logiciels et le droit des bases de données. Tous les noms commerciaux, toutes les marques et tous les signes distinctifs que nous utilisons sur nos sites internet sont quant à eux protégés par le droit des noms commerciaux ou par le droit des marques. Nous demandons à nos Utilisateurs de ne pas utiliser et/ou de ne pas apporter de modifications aux droits de propriété intellectuelle décrits dans cet article sans l’autorisation préalable des ayant-droits.

L’Utilisateur s’engage à ne jamais agir d’une manière qui peut constituer une violation des droits de la propriété intellectuelle de toute autre partie. Si l’Utilisateur commet une infraction au droit de la propriété intellectuelle, elle ne peut en aucun cas être attribuée à DERBIGUM. Toutes les conséquences factuelles et morales sont entièrement supportées par l’Utilisateur. Nous demandons à nouveau votre coopération pour signaler toute violation de la propriété intellectuelle pour que nous puissions prendre les mesures appropriées. Hyperlien pour reporter toute infraction au copyright.

6  TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

Vous ne vous en rendez pas toujours compte, mais le fait de visiter notre site Internet implique un traitement de données à caractère personnel. Bien entendu, le degré de collecte et de traitement dépend de l’Utilisation et de l’éventuelle inscription. En s’inscrivant, l’Utilisateur accepte que nous sommes en mesure de voir les données fournies, de les conserver et de les divulguer conformément à l’objectif de notre site.  Les informations obtenues lors de l’inscription sont nécessaires pour le bon fonctionnement de nos services.   Nous considérons que toutes les informations personnelles incorrectes ou fausses que nous recevons constituent une violation des présentes Conditions Générales.  Nous pouvons vous assurer que DERBIGUM attache toujours le plus grand soin au traitement des données personnelles et à la présentation d’informations claires et correctes. Pour plus d’informations sur notre politique de confidentialité, vous pouvez toujours  consulter notre Privacy Statement et Cookie Statement.

Les Utilisateurs qui ajoutent des informations et des données sur le site Internet sont conscients que ces données peuvent être considérées comme des données personnelles au sens de la loi belge du 8 Décembre 1992 relative à la protection de la vie privée (dénommée « Loi de la Vie Privée » ci-après). Par conséquent, il existe une base juridique valable pour le traitement des données personnelles, tels que le consentement de la personne concernée ou la nécessité du traitement pour l’exécution d’un contrat auquel la personne concernée est partie. L’Utilisateur qui ajoute des données personnelles, est responsable de la présence d’une base légale ainsi que du respect des obligations supplémentaires en vertu de la Loi de la Vie Privée.

7  DIVERS

Nous nous réservons la possibilité de modifier, ajouter, limiter ou interrompre le site internet et les services connexes. Nous sommes libres de le faire à tout moment, sans notification préalable, et sans que cela ne donne lieu à aucune indemnité ou autre forme de compensation.

Dans le cas où l’existence ou la validité de l’une ou plusieurs des dispositions ci-dessus se trouverait compromise, ce fait n’aura aucune conséquence sur la validité des autres clauses de cet accord. Nous disposons, dans un tel cas, du droit de remplacer la clause inapplicable par une disposition valable en droit et de portée similaire. Les titres que nous utilisons dans nos documents juridiques sont toujours purement illustratifs. Vous ne pouvez leur conférer aucune valeur juridique.

Les présentes Conditions générales sont exclusivement régies et interprétées conformément au droit belge. Tous les litiges en lien ou découlant des offres de DERBIGUM ou des contrats conclus avec elle, sont soumis à la compétence des tribunaux néerlandophones de l’arrondissement judiciaire de Bruxelles.

8  AIDEZ-NOUS À AMÉLIORER NOTRE SITE INTERNET!

Que ce soit clair, notre site internet se veut convivial et simple à utiliser pour nos Utilisateurs. Nous aimons placer la barre très haut pour nous-mêmes et c’est la raison pour laquelle c’est avec plaisir que nous comptons donc sur votre aide pour  améliorer notre site. N’hésitez pas à nous faire part de vos questions, suggestions ou remarques par e-mail, à l’adresse infoweb@derbigum.com.

En poursuivant, vous acceptez l'utilisation des cookies.
Annuler